L’audit des procédures d’inventaire des délaissés routiers vise à évaluer les enjeux financiers et comptables de ce patrimoine dont la gestion n’apparaît pas comme prioritaire dans les services de ...

Le mois de décembre est le signe de quelques événements inévitables : les fêtes de fin d’année, « All I Want for Christmas is You » de Mariah Carey qui passe en boucle sur tous les canaux possibles et ...

Obligatoire au moins une fois par an, l'inventaire consiste à lister les éléments du patrimoine de l'entreprise, à commencer par ses stocks. En faisant le point sur l'état de ses stocks en particulier ...

Une condition pour l’établissement des budgets de l’Etat, de ses états financiers, et un outil pour mettre à jour les registres de ses biens. Dans le cadre des activités scientifiques du Centre ...

Dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi d'orientation des mobilités, le SYTRAL (Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise) est devenu au 1er janvier 2022 l'Autorité ...

Une journée d’étude sur l’application des dispositions du décret 28 du 6 novembre 2023, portant sur l’inventaire des actifs corporels fixes de l’Etat et leur évaluation en vue d’élaborer le budget ...

Entourée d’une certaine confusion au lancement de l’expérimentation, la fiabilisation des actifs n’est pas un pré­requis de la M57. « C’est l’éternel problème de la concordance parfaite entre l’actif ...

Réponse du ministère de l’action et des comptes publics : La circulaire n° INTB0200059C du 26 février 2002, relative aux règles d’imputation des dépenses du secteur public local, définit les critères ...